Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROC DU LION (S.I.C.A.)

Numéro de dépôt :
1361273
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
23/04/1995
Marque en couleurs, figurative de ROC DU LION (S.I.C.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 avril 1985 par ROC DU LION (S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROC DU LION (S.I.C.A.), domicilié(e) Beaupuy, 47200 Marmande. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POLETTO - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361273.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 avril 1995.

ROC DU LION (S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : CLOITRE D'OR


ROC DU LION (S.I.C.A.) - Beaupuy, 47200 Marmande. - France


POLETTO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

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